Mentions légales

La consultation de ce site Internet suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Ce site Web est la propriété de l'orchestre de Marly. Il répond au nom de domaine suivant : www.orchestredemarly.com

Publication :

Responsable de publication : Madame Christine Dagallier.

Adresse Postale : 44, allée des Epines Saint-Germain, 78160 Marly le Roi - FRANCE

Siège social : 44, allée des Epines Saint-Germain, 78160 Marly le Roi

Site Web : http://www.orchestredemarly.com

N° de SIRET : 41803431000015

Conseil, design graphique et développement : l'image au vol - atelier de création de site web.

Photos : Tous les copyrights et trademarks sont la propriété de leur marque respective.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à Madame Christine Dagallier.

Les éléments contenus dans ce document sont susceptibles d'évoluer; ils sont donnés à titre d'information et en aucun cas ne peuvent être considérés comme contractuels.

L'ensemble des formalités prescrites par la loi ont été accomplies. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont la propriété de l'association.

Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite, sans autorisation expresse et préalable du site www.orchestredemarly.com.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit du site Web ou des données y figurant, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes. Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet de formalités préalables auprès de la "Commission nationale de l'informatique et des libertés".

Les utilisateurs, sont informés de ce que les données figurant sur ce site sont données à titre informatif et de ce que leur utilisation est faite, par eux, à leurs risques et périls.

Ce site Web est doté d'un système hyperlien permettant d'accéder directement à d'autres sites Web et d'en consulter le contenu. Le site Web www.orchestredemarly.com est absolument indépendant en termes de présentation et de contenu de tout autre site susceptible d'être consulté par activation d'hyperliens et dont le site www.orchestredemarly.com n'est pas propriétaire.

En conséquence, nous déclinons toutes responsabilités quant aux éléments fournis composant ces autres sites.

Tous droits réservés © . Tous droits de reproduction et de diffusion réservés ©

- Plan du site - Mentions légales -